Mentions légales

Mentions légales :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les différents intervenants du site http://www.webbycom.fr

Propriétaire du site :
SAS Webbycom
La grande bastide
84220 Goult
Siret 805 249 158 00017

Responsables de la publication :
M. Serge LONG – Mme Véronique MICHEL

Webmaster :
M. Serge LONG – contact at webbycom.fr – Tél. 06 03 34 39 42

Conception et réalisation :
SAS Webbycom
La grande bastide
84220 Goult
Siret 805 249 158 00017

Hébergeur :
OVH – SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 29/10/2014 – récépissé de déclaration n°1806209 v 0.

Conformément à la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci.
Pour exercer vos droits d’accès et de modification sur ces données, envoyer un courrier électronique à contact@webbycom.fr. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.

Mentions légales - webbycom